Fabricant (artisan)

1. Quels fabricants devraient souscrire une assurance professionnelle ?

Vous fabriquez des objets, des pièces ou des produits finis, parfois en petite série, parfois sur mesure, et votre nom est associé à chaque livraison.

Un incident peut survenir pendant la fabrication, au moment de la livraison, ou après la mise en service. Et dans tous les cas, c’est votre responsabilité qui est recherchée.

Voici les principaux métiers concernés :

• ➜ Arts, décoration et objets culturels : fabricant de luminaires, de figurines, de maquettes, de marionnettes, de tapis et/ou tapisserie, de compositions végétales stables et durables, de poupées ou de peluches de collection...
• ➜ Matériaux, supports et revêtements : fabricant de papier, de papier peint...

2. Les risques concrets que vous portez au quotidien

Votre activité cumule des expositions différentes, et c’est l’addition qui fait le danger. Vous êtes à la fois producteur, contrôleur qualité, parfois installateur, et toujours responsable aux yeux du client.

Résultat : un souci peut naître pendant la fabrication, autour de la livraison, ou bien longtemps après, quand l’objet est déjà en service. Or, en droit français, la responsabilité du fabricant peut être engagée dès qu’un produit présente un défaut et cause un dommage, même en l’absence de faute volontaire.

• ● D’abord, il y a les risques liés à l’exécution de votre travail dans l’atelier ou chez un client. Dans la vraie vie d’un fabricant artisan, les sinistres ne ressemblent pas à des cas d’école : une cote mal relevée sur une pièce sur-mesure, une soudure qui lâche parce que la température a varié, une matière première qui réagit mal et fragilise l’ensemble, un vernis non adapté qui entraîne une dégradation prématurée, ou une erreur d’étiquetage qui fait livrer la mauvaise série. Le client peut exiger une reprise complète, un remplacement, voire une indemnisation s’il subit un préjudice financier parce qu’il ne peut pas utiliser votre produit à temps. C’est exactement le rôle de la responsabilité civile professionnelle : couvrir les conséquences financières d’une maladresse, d’une erreur, d’un oubli ou d’une mauvaise exécution pendant la prestation.
• ● Ensuite, il y a la responsabilité après livraison, qui est vraiment le cœur du risque « fabricant ». Une fois le produit sorti de votre atelier, il vit sa vie, et c’est là que les coûts peuvent exploser. Imaginez un meuble qui se rompt et blesse quelqu’un, une pièce mécanique qui casse et endommage une machine plus chère que votre production entière, une installation artisanale qui provoque un départ de feu, un produit alimentaire qui entraîne une intoxication, ou simplement un objet qui rend un usage impossible et fait perdre du chiffre d’affaires à votre client. Même si le défaut est discret, même si vous aviez respecté vos méthodes habituelles, votre responsabilité peut être recherchée au titre du produit défectueux après livraison. La garantie « RC produits / après livraison » prend alors en charge la défense, les dommages et intérêts, et les frais liés à la mise en cause. Elle est présentée par les assureurs comme la couverture typique des fabricants et distributeurs.
• ● Enfin, il y a les risques qui pèsent sur vos propres moyens de production. Quand on fabrique, l’outil de travail est la colonne vertébrale de l’entreprise. Un incendie, un dégât des eaux, un vol, un choc électrique, un acte de vandalisme, ou une simple casse machine peuvent mettre l’atelier à l’arrêt du jour au lendemain. Et là, ce n’est pas seulement du matériel que vous perdez : c’est votre capacité à honorer les commandes et à encaisser du chiffre d’affaires. Les contrats multirisques professionnelles sont justement construits pour protéger vos locaux, vos machines, vos stocks et, surtout, compenser la perte d’exploitation pendant la période d’arrêt. Autrement dit, même si vous ne produisez plus pendant quelques semaines, votre trésorerie peut rester à flot.

👉 Plus vous grandissez, plus vos risques grandissent aussi. Une petite série peut devenir une production régulière, vous pouvez commencer à vendre via un distributeur, ou à livrer plus loin, et soudain la moindre non-conformité touche davantage de clients. L’assurance pro ne sert donc pas à « prévoir le pire » de manière abstraite, elle sert à sécuriser ce que vous bâtissez chaque jour. Vous restez maître de votre savoir-faire, et vous évitez qu’un incident isolé ne mette fin à l’atelier.

3. Les assurances professionnelles recommandées

En France, la RC Pro n’est pas obligatoire pour les fabricants mais elle est quasi-indispensable commercialement. Dès que vous travaillez pour des clients professionnels, que vous sous-traitez, que vous vendez à un distributeur ou que vous répondez à un appel d’offres, on vous demandera presque systématiquement une attestation RC Pro avant la première commande. Ce n’est pas un caprice administratif : c’est une exigence de gestion des risques chez vos donneurs d’ordre, qui veulent être sûrs qu’un sinistre ne mettra pas leur propre activité en péril. Sans attestation, vous pouvez simplement perdre le contrat.

Même quand la loi ne vous impose rien de spécifique, certains contrats relèvent du « bon sens économique ». Le meilleur exemple pour un fabricant artisan, c’est la multirisque professionnelle, surtout si votre production dépend d’un outillage critique. Un sinistre matériel ne détruit pas seulement une machine : il arrête votre capacité à produire, donc votre chiffre d’affaires. Les garanties multirisques assurent vos locaux, vos biens, vos stocks, et peuvent ajouter une perte d’exploitation pour maintenir votre trésorerie pendant l’arrêt.

À l’intérieur de la multirisque, la garantie « bris de machine » mérite un focus. Elle couvre les dommages accidentels ou les défaillances internes qui touchent directement les équipements de production, là où les garanties classiques (incendie, dégât des eaux, vol) ne suffisent pas toujours. Pour un atelier qui tourne grâce à un four, une presse, une CNC, une chaîne de conditionnement ou une machine de découpe spécifique, un bris peut immobiliser des semaines. Cette garantie finance la réparation ou le remplacement, et limite l’effet domino sur vos commandes et vos pénalités de retard.

4. Ce que votre assurance doit vraiment couvrir

Pour un fabricant, une bonne couverture n’est pas une accumulation de garanties au hasard. Elle s’organise autour de trois blocs complémentaires. Chacun répond à un moment différent du risque : pendant l’activité quotidienne, après la livraison du produit, et sur votre propre outil de travail. C’est l’ensemble qui vous protège vraiment.

Le premier bloc, c’est la RC Pro « exploitation ». Elle couvre les dommages causés à des tiers dans le cadre de la vie courante de votre entreprise, en dehors même de la prestation de fabrication ou de livraison. Autrement dit, tout ce qui peut arriver autour de votre activité quotidienne. Un client qui glisse dans l’atelier, un fournisseur blessé lors d’une visite, une pièce qui tombe pendant un montage, un dégât matériel causé chez un client lors d’une démonstration, ou un incident pendant un salon professionnel : ces situations relèvent de la RC exploitation. Les assureurs la décrivent comme la garantie qui prend en charge les conséquences financières des accidents « du quotidien » liés à votre activité.

Dans un atelier de fabrication, cette garantie est loin d’être théorique. Vous accueillez parfois du public, vous manipulez des charges, vous faites circuler des produits en cours de finition, vous utilisez des outils à risque. Même si votre fabrication est irréprochable, un accident périphérique peut suffire à engager votre responsabilité. La RC exploitation est donc le filet de sécurité de votre activité en mouvement.

Le deuxième bloc, c’est la RC « produits / après livraison ». C’est la garantie centrale du fabricant. Elle intervient quand un produit livré, vendu ou installé cause un dommage après coup, chez le client ou chez un tiers. Les sources spécialisées parlent de « RC produits » ou « RC après livraison » : elle prend en charge les frais de défense et d’indemnisation liés à un défaut du produit qui se révèle une fois celui-ci en circulation.

Pourquoi est-elle si importante ? Parce que les sinistres les plus coûteux arrivent souvent après la vente. Une pièce qui casse et entraîne une chute, un produit qui provoque un dégât matériel, un défaut de série qui oblige à retirer plusieurs lots, un objet qui déclenche un départ de feu, ou un équipement qui rend un usage impossible. Ces situations peuvent toucher des biens de grande valeur, des personnes, ou une série entière de produits. Sans RC après livraison, c’est votre trésorerie qui finance tout, y compris la procédure judiciaire.

Le troisième bloc, c’est la protection de votre outil de travail via la multirisque professionnelle. Là, on ne parle plus de dommage causé aux autres, mais de ce qui peut frapper votre entreprise de plein fouet. Un incendie, un vol, un dégât des eaux, une tempête, une surtension électrique, un bris de machine ou une casse atelier peuvent détruire vos machines, vos matières premières et vos produits finis. La multirisque sert à réparer ou remplacer vos biens professionnels et à remettre l’atelier sur pied.

Et surtout, elle doit intégrer une garantie perte d’exploitation. Les assureurs rappellent que cette garantie compense la baisse de chiffre d’affaires et aide à préserver la solvabilité de l’entreprise quand un sinistre vous empêche de travailler normalement.

C’est un point décisif pour un fabricant artisan : même si l’assurance rembourse la machine, vous pouvez perdre des semaines de production. Sans perte d’exploitation, vous subissez double peine : arrêt forcé et charges qui continuent de tomber. Avec elle, vous conservez une respiration financière pour honorer vos coûts fixes et redémarrer sans vous mettre en danger.

👉 Une assurance vraiment adaptée aux fabricants artisans couvre l’accident du quotidien (RC exploitation), le défaut après vente (RC produits / après livraison) et la survie économique de l’atelier (multirisque + perte d’exploitation). Ces trois blocs sont la base d’une protection solide, quelle que soit la matière que vous fabriquez.