Assurances professionnelles
Dans le monde de la santé, l’exercice quotidien de votre profession n’est jamais totalement à l’abri d’un imprévu. Médecins, infirmiers, dentistes, kinésithérapeutes, pharmaciens et bien d’autres intervenants peuvent être confrontés à des situations délicates, parfois préjudiciables, pour lesquelles une assurance adaptée fait toute la différence.
Les besoins en assurance varient selon la profession exercée, la nature des actes réalisés, le statut du professionnel et son mode d’exercice. Un médecin, un infirmier, un psychologue ou un vétérinaire ne sont pas exposés aux mêmes risques et n’utilisent pas nécessairement les mêmes équipements.
Ces professionnels réalisent des actes médicaux, chirurgicaux, thérapeutiques ou pharmaceutiques à forte responsabilité. Une erreur de diagnostic, un acte mal maîtrisé, une prescription inadaptée ou un défaut de suivi peut entraîner de lourdes conséquences pour le patient.
Les professionnels paramédicaux interviennent dans les domaines des soins, de la rééducation, de l’accompagnement, de la prévention ou de la nutrition. Leur responsabilité peut être engagée en cas d’erreur, de négligence, de chute, de mauvaise manipulation ou d’incident pendant une séance.
Les professionnels de l’accompagnement psychologique, émotionnel ou comportemental peuvent également être confrontés à des réclamations liées à un préjudice moral, à un défaut d’orientation, à des propos contestés ou à une prise en charge jugée inadaptée.
Une décision médicale, un geste technique, une information mal transmise ou un défaut de suivi peuvent engager votre responsabilité professionnelle.
Une réclamation peut notamment concerner une erreur ou un retard de diagnostic, une prescription inadaptée, une complication après une intervention, une mauvaise manipulation, l’oubli d’un examen ou un défaut d’information sur les risques d’un traitement.
Même lorsque vous estimez avoir respecté les règles de votre profession, un patient peut contester sa prise en charge. La gestion de cette réclamation peut nécessiter une expertise médicale, l’intervention d’un avocat ou l’ouverture d’une procédure judiciaire.
Votre responsabilité peut également être recherchée à la suite d’un accident survenu dans votre cabinet ou pendant une intervention.
Un patient peut, par exemple, chuter dans une salle d’attente, se blesser pendant un exercice de rééducation, être brûlé pendant un soin ou être victime d’un incident lors de l’utilisation d’un appareil.
Ces situations ne résultent pas nécessairement d’une erreur médicale. Elles peuvent néanmoins entraîner une demande d’indemnisation au titre d’un dommage corporel, matériel ou immatériel.
Un cabinet médical ou paramédical peut être touché par un incendie, un dégât des eaux, un vol, un acte de vandalisme, une tempête ou un dommage électrique.
Ces événements peuvent endommager le mobilier, les appareils médicaux, le matériel informatique, les stocks, les dossiers et les aménagements du cabinet.
Le remplacement de certains équipements peut représenter une dépense importante. Il est donc nécessaire de déclarer une valeur de matériel cohérente avec les biens réellement présents dans les locaux.
Les professionnels de santé traitent des informations particulièrement sensibles. Une cyberattaque, un ransomware, le vol d’un ordinateur, une erreur d’envoi ou l’indisponibilité d’un logiciel métier peuvent entraîner une perte de données ou une violation de confidentialité.
Une attaque informatique peut également rendre les dossiers patients ou les outils de prise de rendez-vous temporairement inaccessibles et perturber fortement l’activité du cabinet.
La multirisque professionnelle ne couvre pas nécessairement les conséquences d’une atteinte aux données. Une cyberassurance spécifique peut donc être nécessaire.
Un sinistre matériel peut entraîner la fermeture du cabinet pendant plusieurs jours ou plusieurs semaines. Pendant cette période, votre chiffre d’affaires peut diminuer alors que certaines charges continuent de courir.
Le loyer, les salaires, les remboursements d’emprunt, les abonnements, les frais de maintenance et les autres charges fixes peuvent rester dus malgré l’arrêt des consultations.
La garantie pertes d’exploitation peut, lorsqu’elle est souscrite et que ses conditions sont réunies, compenser une partie des conséquences financières d’une interruption provoquée par un sinistre garanti.
L’assurance responsabilité civile professionnelle couvre les conséquences financières des dommages corporels, matériels et immatériels causés à un patient ou à un tiers dans le cadre de votre activité.
Elle peut notamment intervenir en cas d’erreur, de négligence, de défaut de conseil, de mauvaise manipulation ou de manquement dans le suivi d’un patient, sous réserve des garanties, des plafonds et des exclusions prévus par le contrat.
En cas de réclamation couverte, elle peut également prendre en charge votre défense et certains frais nécessaires à la gestion du dossier.
La multirisque professionnelle permet de protéger le cabinet, le mobilier, le matériel médical, les équipements informatiques et certains biens professionnels contre les événements prévus par le contrat.
Elle peut notamment intervenir à la suite d’un incendie, d’un dégât des eaux, d’un vol, d’un acte de vandalisme ou d’un événement climatique garanti.
Selon les contrats, une responsabilité civile d’exploitation peut également être incluse afin de couvrir certains dommages causés à des tiers dans le cadre de la vie courante du cabinet.
La garantie pertes d’exploitation permet de protéger la situation financière du cabinet lorsqu’un sinistre matériel garanti entraîne une interruption ou une réduction de l’activité.
Elle peut notamment contribuer à compenser la baisse de marge brute et à maintenir le paiement de certaines charges fixes pendant la période nécessaire à la reprise de l’activité.
Cette garantie intervient généralement à la suite d’un dommage matériel couvert par le contrat. Elle ne doit donc pas être confondue avec l’assurance des biens.
La cyberassurance peut prendre en charge certaines conséquences d’une attaque informatique, d’une violation de données ou d’une indisponibilité des systèmes numériques.
Selon le contrat, elle peut notamment prévoir une assistance informatique, la gestion de crise, l’intervention d’experts, la restauration des données, la notification des personnes concernées ou l’indemnisation de certaines pertes financières.
Le choix d’une assurance professionnelle ne doit pas reposer uniquement sur son prix. Il est important de vérifier que les garanties correspondent réellement à votre profession, aux actes que vous réalisez, à vos équipements et à votre organisation.
| Point à vérifier | Pourquoi est-ce important ? |
|---|---|
| Activités déclarées | Tous les actes et toutes les prestations réalisés doivent correspondre à l’activité prévue au contrat. |
| Actes spécifiques | Certaines techniques, spécialités ou pratiques peuvent nécessiter une déclaration particulière. |
| Consultations à domicile | Le contrat doit tenir compte des interventions réalisées en dehors du cabinet. |
| Téléconsultations | Les actes réalisés à distance et les outils numériques utilisés doivent être compatibles avec les garanties souscrites. |
| Lieux d’exercice | Le contrat doit être cohérent avec une activité exercée dans un ou plusieurs cabinets, à domicile ou sur différents sites. |
| Collaborateurs et remplaçants | Leur situation doit être vérifiée afin d’éviter une absence ou une insuffisance de couverture. |
| Plafonds d’indemnisation | Ils déterminent le montant maximal susceptible d’être pris en charge par l’assureur. |
| Franchises | Une partie du coût du sinistre peut rester à votre charge. |
| Exclusions | Certains actes, certaines pratiques ou certaines situations peuvent ne pas être couverts. |
| Valeur du matériel | Les capitaux assurés doivent correspondre à la valeur réelle des équipements, du mobilier et du matériel informatique. |
| Matériel transporté | Les équipements utilisés hors du cabinet ne sont pas toujours couverts dans les mêmes conditions. |
| Données de santé | La protection des dossiers patients et des outils numériques peut nécessiter une cyberassurance spécifique. |
Les risques d’un médecin, d’un infirmier, d’un kinésithérapeute, d’un psychologue ou d’un vétérinaire ne sont pas identiques. Les garanties doivent donc tenir compte de la nature des actes réalisés, du mode d’exercice, des lieux d’intervention et de la valeur du matériel professionnel.
Chez Assurup, les solutions proposées aux professionnels de santé visent à protéger les principaux éléments de leur activité : leur responsabilité, leur cabinet, leurs équipements et la continuité de leur exploitation.
L’objectif est de vous permettre d’identifier les garanties adaptées aux risques auxquels vous êtes réellement exposé et d’exercer plus sereinement.
La responsabilité civile professionnelle est obligatoire pour de nombreux professionnels de santé exerçant à titre libéral. L’obligation exacte dépend de la profession exercée et du cadre dans lequel l’activité est réalisée.
La RC Pro couvre principalement les conséquences financières des dommages corporels, matériels et immatériels causés à un patient ou à un tiers dans le cadre de l’activité professionnelle, dans les limites prévues par le contrat.
Une erreur ou un retard de diagnostic peut relever de la RC Pro lorsqu’il entraîne un dommage pour le patient et que les conditions de mise en jeu de la responsabilité sont réunies.
Une erreur de prescription peut être couverte lorsqu’elle engage la responsabilité du professionnel et entraîne un dommage garanti pour le patient. Les actes déclarés, les exclusions et les plafonds du contrat doivent néanmoins être vérifiés.
Le contrat peut prendre en charge certains frais de défense engagés à la suite d’une réclamation couverte. Les modalités et les plafonds applicables doivent être vérifiés dans les conditions du contrat.
Elles peuvent être couvertes si cette modalité d’exercice a été déclarée et correspond aux activités prévues par le contrat. Il est important de vérifier les conditions applicables aux interventions réalisées hors du cabinet.
La couverture dépend du contrat et des activités déclarées. Il convient également de vérifier la protection des données, des outils numériques et des moyens de communication utilisés pendant la téléconsultation.
Pas systématiquement. Le matériel transporté ou utilisé hors du cabinet peut nécessiter une garantie spécifique. Les limites territoriales, les conditions de transport et les exclusions doivent être examinées.
Pas nécessairement. Leur couverture dépend des personnes déclarées et des conditions prévues par le contrat. Il est donc important de vérifier leur situation auprès de l’assureur.
L’assurance du local n’est pas systématiquement obligatoire en elle-même, mais elle peut être exigée par un bailleur. Elle reste fortement recommandée pour protéger les locaux, les équipements et le mobilier professionnels.
La RC Pro protège votre responsabilité lorsque votre activité cause un dommage à un patient ou à un tiers. La multirisque professionnelle protège principalement votre cabinet, vos équipements et vos biens professionnels contre les événements garantis par le contrat.
Il est recommandé de revoir votre contrat après toute évolution importante de votre activité : changement de local, achat de matériel, développement d’une nouvelle spécialité, ouverture d’un second cabinet, augmentation du chiffre d’affaires ou arrivée d’un collaborateur.
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