Par David Carasso, le 26 janvier 2022 - 9 min de lecture
Diriger une entreprise n’a rien d’un long fleuve tranquille… et c’est précisément ce qui en fait tout l’intérêt. Chaque journée apporte son lot d’imprévus à gérer, avec parfois des situations susceptibles d’impacter durablement votre activité. Face à ces risques, vous n’êtes pas seul. Des assurances professionnelles existent pour vous protéger et sécuriser votre activité.
Dès lors que vous commencez à exercer une activité professionnelle, il est primordial de vous assurer. En effet, toute entreprise s’expose à des risques à partir du moment où elle devient active et entre en relation avec ses clients, fournisseurs ou partenaires.
Pour une création d’entreprise comme pour les sociétés déjà bien installées, les risques sont nombreux. Il peut s’agir de dommages matériels, si vous provoquez un dégât chez un client par exemple. Il peut aussi s’agir de dommages corporels, si un client se blesse dans votre boutique. Enfin, cela peut concerner des dommages immatériels, par exemple lorsqu’un manquement cause un préjudice financier à un client.
Les causes d’une réclamation envers votre entreprise sont variées, et les coûts engendrés peuvent être très élevés, qu’il s’agisse de frais de défense ou de dommages et intérêts en cas de condamnation.
Une assurance Responsabilité civile professionnelle couvre l’entreprise en tant que personne morale. Selon le contrat souscrit, elle peut également couvrir les dirigeants, salariés, apprentis, stagiaires ou bénévoles lorsqu’ils agissent dans le cadre de leurs fonctions.
Elle vous protège contre un grand nombre de situations résultant d’une faute, d’une négligence, d’une omission ou d’une erreur commise dans le cadre de l’activité. Cette assurance constitue donc une protection essentielle pour exercer sereinement, sans mettre en péril la pérennité de l’entreprise en cas de réclamation.
Nous l’avons vu, la RC Pro est un contrat très important. Elle est obligatoire pour certaines professions réglementées comme, par exemple, les médecins, les avocats ou certaines activités du bâtiment. Dans ce cas, l’assurance ne relève pas d’un simple confort : elle peut conditionner l’exercice de l’activité.
Mais pour les autres professions, faut-il vraiment souscrire cette assurance ? En pratique, elle est souvent fortement recommandée et peut être exigée par un client, un donneur d’ordre ou un partenaire commercial. L’attestation d’assurance constitue en effet un gage de sécurité dans la relation contractuelle.
La RC Pro est donc à la fois un contrat important pour protéger financièrement l’entreprise et, dans de nombreux cas, un véritable atout commercial pour conclure un contrat.
L’assurance Bureau / Local professionnel est un contrat particulièrement utile dès lors que votre entreprise dispose de locaux. Aussi appelée multirisque professionnelle, elle comprend un grand nombre de garanties. Elle vous couvre contre de nombreux sinistres pouvant affecter vos locaux et leur contenu : structure, équipements, matériel informatique, mobilier, marchandises, etc.
Par exemple, une rupture de canalisation, un incendie, un dégât des eaux ou un acte de vandalisme peuvent entraîner des frais importants. L’assurance bureau permet, selon les garanties souscrites, de prendre en charge tout ou partie des frais de réparation ou de remplacement.
L’assurance bureau n’est pas systématiquement obligatoire dans tous les cas sur le plan légal. En revanche, elle est très souvent exigée par le bail ou, à tout le moins, fortement recommandée pour protéger l’activité et les biens de l’entreprise.
À partir du moment où vous louez des locaux, il est donc vivement conseillé de vérifier vos obligations contractuelles et de souscrire une couverture adaptée. C’est l’un des premiers contrats auxquels penser en tant que chef d’entreprise.
Si vous êtes propriétaire de vos locaux, il est d’autant plus important de vous assurer, car vous supportez directement le coût des dommages affectant le bien et son contenu.
Or, un dégât des eaux, un incendie ou un autre sinistre majeur peuvent endommager gravement vos locaux et entraîner des coûts très élevés. Des dépenses qu’une petite entreprise ne peut pas toujours absorber seule. Ne pas assurer vos locaux, c’est donc prendre le risque de fragiliser fortement la continuité de votre activité.
En tant que chef d’entreprise, vous avez d’importantes responsabilités. C’est ce qui vous expose à des risques supplémentaires par rapport à l’entreprise elle-même. En effet, vous êtes responsable de la bonne gestion de la société. Assurer un mandataire social ou un chef d’entreprise peut vous protéger dans bien des situations susceptibles de mettre en péril votre activité et votre patrimoine.
Si jamais un client, un associé, un créancier, un salarié ou tout autre tiers recherche votre responsabilité personnelle, par exemple pour une faute de gestion, les conséquences peuvent être graves. D’une part sur le plan juridique, car vous pouvez être mis en cause à titre personnel. D’autre part sur le plan financier, car les sommes réclamées ou les frais de défense peuvent être élevés.
La Responsabilité civile professionnelle et la Responsabilité des dirigeants, bien qu’elles portent des noms proches, ne doivent pas être confondues. La RC Pro protège avant tout l’entreprise dans le cadre de son activité. En revanche, en cas de mise en cause personnelle du chef d’entreprise en tant que personne physique, les garanties de la RC Pro ne suffisent pas nécessairement.
En tant que chef d’entreprise, il est donc fréquent de souscrire une assurance Responsabilité des dirigeants. Celle-ci a l’avantage de protéger le dirigeant à titre personnel, dans les limites, plafonds et exclusions prévus au contrat, pour certaines réclamations liées à la gestion de la société.
L’assurance du dirigeant est d’autant plus importante qu’en cas de condamnation personnelle ou de frais de défense non pris en charge par l’entreprise, c’est votre patrimoine personnel qui peut être exposé.
En cas de faute de gestion ou de tout autre problème vous touchant directement, c’est donc votre situation personnelle qui peut être menacée. Mieux vaut ne pas négliger cette assurance lorsque l’on dirige une entreprise.
Vous l’avez sûrement déjà vécu en tant que chef d’entreprise : les recrutements sont des moments clés. Il s’agit de trouver les bons profils, tant sur le plan des compétences que de la personnalité. Et, indépendamment des erreurs de recrutement, des salariés quittent nécessairement l’entreprise, de leur propre initiative ou à la vôtre.
Aujourd’hui, les réclamations de la part de salariés ou d’ex-salariés sont fréquentes. Les ruptures de période d’essai, les licenciements, les sanctions disciplinaires ou les différends sur l’exécution du contrat de travail peuvent donner lieu à contestation. C’est pour cela que les phases de recrutement et de gestion RH doivent être bien anticipées, y compris au niveau des assurances.
Pour protéger votre société sur le plan financier, l’assurance Litiges sociaux peut permettre, selon le contrat, de couvrir les frais de défense et, dans certains cas, les conséquences financières d’un contentieux prud’homal, dans les limites et exclusions prévues.
En tant que dirigeant, vous n’êtes pas à l’abri de la perte de votre mandat. Dans une telle situation, vous n’avez pas automatiquement droit aux allocations chômage de France Travail. Certains dirigeants peuvent toutefois être couverts s’ils cumulent leur mandat avec un véritable contrat de travail remplissant les conditions requises.
Pour éviter de vous retrouver sans revenu, il est donc important d’anticiper ce risque. Une assurance privée de perte d’emploi du dirigeant peut, selon les contrats, prévoir le versement d’une indemnisation temporaire en cas de perte involontaire du mandat ou de l’activité assurée.
Souscrire une assurance chômage privée du dirigeant peut donc vous permettre d’aborder plus sereinement les périodes de transition dans votre vie professionnelle, sous réserve des conditions d’éligibilité, délais de carence et plafonds d’indemnisation prévus au contrat.
Il est courant dans toute entreprise d’avoir une personne essentielle à son fonctionnement, qu’il s’agisse d’un dirigeant ou d’un salarié, dont l’apport est déterminant. L’absence de cette personne peut avoir un impact majeur sur l’organisation, l’exploitation ou le chiffre d’affaires de l’entreprise.
C’est pour cela que l’assurance Homme clé est souvent mise en place afin de se prémunir contre les conséquences financières de la perte de cette personne clé. Cela peut concerner une incapacité de travail, une invalidité ou un décès, selon les garanties retenues.
L’assurance Homme clé fonctionne comme un contrat souscrit par l’entreprise à son profit. En cas de réalisation du risque assuré, un capital ou des indemnités peuvent être versés à l’entreprise, selon les stipulations du contrat. Cette aide financière peut être précieuse pour permettre à l’entreprise de franchir cette étape difficile.
Et bénéficiez de conseils d’experts, d’une plateforme de gestion sécurisée, des tarifs prénégociés et sans frais de dossier, sans honoraires et sans frais de conseils.
Souscrivez votre assurance professionnelle en ligneDans la même catégorie
Micro-entrepreneur : faut-il travailler avec des plateformes ?
Quand on lance son activité en micro-entreprise, les plateformes apparaissent souvent comme un raccourci séduisant. En quelques clics, vous pouvez créer un profil, publier vos services et accéder à une clientèle déjà existante. Pour un graphiste, un coach, un artisan, un consultant ou encore un livreur indépendant, ces outils promettent une chose essentielle : trouver rapidement des clients.
Micro-entrepreneur : faut-il ouvrir un compte bancaire dédié ?
Formalités allégées, comptabilité accessible, gestion rapide : le statut de la micro-entrepris attire de nombreux indépendants qui souhaitent lancer leur activité sans lourdeur administrative. Pourtant, une question revient régulièrement au moment des premiers encaissements : faut-il ouvrir un compte bancaire dédié à son activité de micro-entrepreneur ?
Micro-entrepreneur : que faire en cas de dépassement de plafond ?
Le régime de la micro-entreprise séduit par sa simplicité. Comptabilité allégée, calcul simplifié des cotisations, franchise de TVA sous certaines conditions… tout est pensé pour faciliter le lancement d’une activité. Mais lorsque votre chiffre d’affaires progresse, une question finit souvent par se poser : que se passe-t-il lorsque vous dépassez les plafonds autorisés ?
