Assurances professionnelles

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Une publication contestée, une atteinte involontaire aux droits d'auteur, un litige avec une marque, le vol d'un équipement audiovisuel ou encore une cyberattaque peuvent rapidement perturber votre activité et entraîner des conséquences financières importantes. Plus votre audience et votre notoriété grandissent, plus votre exposition à ces risques augmente. Souscrire une assurance professionnelle permet de protéger votre activité face à ces imprévus.

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Nadia D.Influenceuse

1. Quels professionnels sont concernés ?

Les métiers de l'influence et des médias numériques se sont considérablement diversifiés ces dernières années. Si tous ont en commun la création et la diffusion de contenus, chacun exerce une activité avec ses propres spécificités, ses partenaires et ses risques. Dès lors qu'une activité est exercée à titre professionnel, elle peut engager la responsabilité de son auteur.

Sont notamment concernés les influenceurs et créateurs de contenu, les YouTubeurs, les TikTokers, les Instagrammeurs professionnels, les streamers, les créateurs de podcasts, les animateurs de webinaires, les créateurs de formations en ligne, les blogueurs professionnels, les journalistes indépendants, les testeurs de produits, les consultants créateurs de contenu, les créateurs de newsletters payantes ainsi que les conférenciers en ligne.

Quel que soit leur domaine d'activité, ces professionnels s'appuient sur un modèle économique largement numérique. Leur travail consiste à produire, publier et diffuser régulièrement des contenus destinés à une audience parfois très importante, tout en collaborant avec des marques, des agences ou d'autres partenaires.

Leur activité repose sur une publication régulière de contenus, la conclusion de partenariats commerciaux, l'utilisation de photographies, de vidéos, de musiques ou d'autres œuvres protégées, ainsi que sur la diffusion publique de ces contenus auprès de leur communauté. Elle nécessite également l'utilisation quotidienne d'équipements informatiques et audiovisuels, la gestion de comptes sur plusieurs réseaux sociaux et le stockage d'un volume important de données numériques.

Contrairement à une idée reçue, ces risques ne concernent pas uniquement les créateurs les plus connus. Une erreur, une omission ou une maladresse peut survenir dès les premières collaborations. Une photographie utilisée sans autorisation, une musique protégée intégrée dans une vidéo, une information inexacte, un contenu perçu comme diffamatoire ou encore le non-respect d'un engagement contractuel peuvent entraîner une réclamation.

Chaque publication, chaque vidéo, chaque podcast, chaque newsletter ou chaque webinaire est susceptible d'engager votre responsabilité. Plus votre audience se développe, plus votre visibilité augmente et plus les conséquences financières d'un litige peuvent être importantes. C'est précisément pour faire face à ce type de situation qu'une assurance professionnelle peut constituer une protection particulièrement pertinente.

2. Une simple publication peut-elle engager votre responsabilité ?

Oui. Contrairement à une idée reçue, les risques ne concernent pas uniquement les médias traditionnels ou les créateurs disposant d'une très forte audience. Dès lors que vous publiez du contenu dans le cadre de votre activité professionnelle, vous pouvez être tenu responsable si un tiers estime avoir subi un préjudice.

Les situations susceptibles de donner lieu à une réclamation sont nombreuses.

  • Vous pouvez, par exemple, utiliser une photographie en pensant disposer des droits nécessaires, avant de découvrir qu'elle est protégée par le droit d'auteur ou qu'elle a été exploitée au-delà des conditions prévues par sa licence. Le titulaire des droits peut alors réclamer le retrait du contenu et demander une indemnisation.
  • Une entreprise peut également considérer qu'une vidéo, un podcast ou une publication porte atteinte à son image ou à sa réputation. Même si vous estimez avoir agi de bonne foi, un désaccord peut conduire à une mise en cause de votre responsabilité et nécessiter votre défense.
  • La diffusion d'une information inexacte constitue un autre risque. Une erreur sur les caractéristiques d'un produit, une citation imprécise, une donnée erronée ou une information publiée sans vérification suffisante peut entraîner un préjudice pour une entreprise ou un tiers, qui peut alors engager une action à votre encontre.
  • Les relations avec vos partenaires commerciaux peuvent également être à l'origine de litiges. Une marque peut estimer que vous n'avez pas respecté les engagements prévus dans votre contrat, par exemple en publiant un contenu en retard, en ne respectant pas les modalités de diffusion convenues ou en ne réalisant pas la prestation attendue. Selon les circonstances, ce différend peut donner lieu à une demande d'indemnisation.
  • Enfin, l'utilisation involontaire d'une musique protégée par le droit d'auteur représente une situation fréquente. Une bande sonore intégrée à une vidéo, un podcast ou un live sans disposer des autorisations nécessaires peut entraîner une réclamation du titulaire des droits, voire le retrait du contenu concerné.

Ces exemples montrent qu'un simple contenu publié sur Internet peut avoir des conséquences juridiques et financières importantes. Selon les garanties souscrites et les exclusions prévues au contrat, une RC Pro peut contribuer à prendre en charge les conséquences financières de certains dommages causés à des tiers dans le cadre de votre activité, ainsi que les frais de défense lorsqu'une réclamation est engagée.

3. Que couvre généralement une RC Pro ?

La Responsabilité Civile Professionnelle (RC Pro) a pour objectif de protéger votre activité lorsqu'un tiers vous reproche un dommage causé dans le cadre de votre profession. Selon les garanties souscrites et les exclusions prévues au contrat, elle peut prendre en charge les conséquences financières de certaines réclamations ainsi que les frais nécessaires à votre défense.

Garantie pouvant être prévue*Exemple
Dommages immatérielsUne erreur dans un contenu publié entraîne une perte financière pour un client ou un partenaire commercial qui demande réparation.
Frais de défensePrise en charge, selon le contrat, de certains frais d'avocat, d'expertise ou de procédure lorsqu'une réclamation est engagée contre vous.
Erreur professionnelleVous diffusez une information erronée ou incomplète qui cause un préjudice à un tiers.
NégligenceUn oubli dans l'exécution d'une prestation ou le non-respect involontaire d'un engagement contractuel entraîne un litige avec un client.
Atteinte involontaire aux droits d'un tiersUne réclamation liée au droit à l'image, à la propriété intellectuelle ou à l'utilisation d'un contenu protégé, lorsque ces situations sont couvertes par le contrat.

* Les garanties, plafonds d'indemnisation, franchises et exclusions varient selon les contrats. Il est donc indispensable de vérifier précisément l'étendue des garanties proposées avant toute souscription.

4. Que couvre généralement une multirisque professionnelle ?

La multirisque professionnelle (MRP) protège principalement les biens nécessaires à votre activité. Selon les garanties souscrites, elle peut couvrir les dommages subis par vos locaux professionnels, votre matériel informatique et audiovisuel ainsi que certains équipements indispensables à la création de vos contenus.

Garantie pouvant être prévue*Exemple
IncendieUn incendie détruit votre studio d'enregistrement, votre bureau ou une partie de votre matériel de production.
Dégât des eauxUne fuite d'eau endommage vos ordinateurs, vos caméras, vos micros ou votre matériel d'éclairage.
VolVotre ordinateur portable, votre appareil photo ou votre caméra est dérobé dans vos locaux ou à la suite d'une effraction, selon les garanties prévues.
VandalismeVotre studio ou votre espace de travail est dégradé à la suite d'un acte de malveillance.
Dommages électriquesUne surtension ou un court-circuit endommage votre ordinateur, votre matériel de montage ou vos équipements audiovisuels.
Bris de matérielCertains contrats peuvent couvrir les dommages accidentels subis par vos équipements professionnels, selon les garanties souscrites.

* Les garanties, plafonds d'indemnisation, franchises et exclusions diffèrent d'un contrat à l'autre. Il est donc recommandé de vérifier précisément les biens couverts ainsi que les conditions d'indemnisation avant toute souscription.

5. Et si votre activité devait s'arrêter plusieurs semaines ?

Un incendie, un important dégât des eaux ou un vol peut rendre votre studio, votre bureau ou votre matériel inutilisable pendant plusieurs semaines. Sans ordinateur, caméra, micro ou équipement de montage, il devient parfois impossible de produire de nouveaux contenus, d'honorer des partenariats ou d'assurer vos prestations.

Pendant cette période, les revenus peuvent fortement diminuer, voire disparaître complètement. Pourtant, de nombreuses dépenses continuent de courir. C'est notamment le cas des abonnements professionnels, du loyer de vos locaux, des logiciels de création et de montage, des salaires éventuels ou encore des remboursements de crédits.

La garantie Perte d'exploitation, proposée en option de certains contrats de multirisque professionnelle, a pour objectif de compenser tout ou partie des conséquences financières d'une interruption d'activité faisant suite à un sinistre garanti. Selon les conditions du contrat, elle peut contribuer à préserver l'équilibre financier de votre entreprise le temps de reprendre votre activité.

Les garanties, la durée d'indemnisation, les plafonds ainsi que les événements ouvrant droit à une indemnisation varient toutefois d'un contrat à l'autre. Il est donc essentiel de vérifier précisément les conditions prévues avant de souscrire cette garantie.

6. Les cyber risques concernent-ils aussi les créateurs de contenu ?

Absolument. Les professionnels de l'influence et des médias numériques s'appuient quotidiennement sur de nombreux outils en ligne pour créer, stocker, monter et diffuser leurs contenus. Ils utilisent notamment des services de stockage cloud comme Google Drive ou Dropbox, des logiciels de création tels qu'Adobe Creative Cloud ou Canva, des plateformes collaboratives comme Notion, ainsi que des services de diffusion et de communication tels que YouTube, TikTok, Instagram, Meta Business, Spotify for Podcasters, Riverside ou Zoom.

Cette forte dépendance aux outils numériques expose leur activité à différents risques. Une cyberattaque, un rançongiciel, le piratage d'un compte, une usurpation d'identité ou encore une compromission d'accès peut avoir des conséquences importantes.

Selon les circonstances, un incident informatique peut entraîner la perte de contenus en cours de production, le blocage de comptes sur les réseaux sociaux, la divulgation de données confidentielles, l'impossibilité de publier de nouveaux contenus ou encore une interruption temporaire de l'activité. Lorsqu'un créateur vit principalement de ses partenariats, de ses abonnements ou de la monétisation de ses contenus, quelques jours d'indisponibilité peuvent déjà avoir un impact financier significatif.

Une assurance cyber peut compléter la Responsabilité Civile Professionnelle et la multirisque professionnelle. Selon les garanties prévues au contrat, elle peut notamment prendre en charge certains frais d'assistance informatique, les frais d'expertise, la restauration des données, les conséquences financières de certains incidents ainsi que certaines dépenses liées à la gestion de crise.

Comme pour toute assurance, l'étendue des garanties, les plafonds d'indemnisation, les franchises et les exclusions varient d'un contrat à l'autre. Il est donc recommandé de vérifier précisément les risques couverts avant de souscrire.

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