Assurance Association
Mobilisant les membres autour d’une cause, une activité ou un projet, vos associations sont le cœur battant de nos communautés. Que vous vous retrouviez autour du sport, de l’art, du bien d’autrui ou de la planète... vos objectifs vont au-delà des intérêts financiers. Toutefois, vos interventions ne sont pas sans risques. Mais lesquels, et comment s’en préserver ? Découvrez vos responsabilités et vos possibilités en matière d’assurance.
Sommaire
En parlant d’associations, les premiers mots en tête sont « humanitaire », « écologiste », « sociale ». Pourtant, les loisirs, les activités sportives et culturelles motivent 59% des adhésions.
Les membres peuvent aussi se rallier autour de principes démocratiques ou d’idéologies politiques.
| Points de ralliement | Pourcentage des associations en France |
|---|---|
| Sport | 25% |
| Culture | 20% |
| Loisirs | 19% |
| Causes, intérêts ou droits | 15% |
| Humanitaire, caritatif ou social | 10% |
| Éducation et recherche non médicale | 8% |
| Économie et développement local | 3% |
À l'inverse des sociétés, générer des profits n’est pas la vocation des associations. Les adhérents s’engagent volontairement. En France, près de 22 millions de bénévoles apportent leur aide à ces groupes.
Et contrairement au stéréotype des manifestations réunissant une foule de personnes, 2 personnes suffisent pour créer une association.
Le statut n’est pas obligatoire. Pour les associations de fait, un contrat, même verbal, suffit. Les associations déclarées auprès de la préfecture sont, quant à elles, des personnes morales, avec un statut.
En dépit de leurs motivations louables, les associations ne sont pas à l’abri des préjudices causés ou subis. Parmi les préjudiciés, comptez les tiers, salariés, bénévoles, autres parties prenantes, vous. Concernant la nature des dommages, ils peuvent être :
Comme toute organisation, les associations sont exposées aux litiges et poursuites judiciaires. Amenés à prendre des décisions, gérer les ressources, et signer des documents, les meneurs d’hommes sont particulièrement concernés par ce risque. Une action en justice peut leur causer :
Enfin, la nature de vos activités peut induire des risques spécifiques, comme indique le tableau suivant.
| Objet de l’association | Risques spécifiques |
|---|---|
| Sport | Blessure, chute, collision, invalidité |
| Art et culture |
|
| Loisirs et voyage |
|
| Missions humanitaires | Sécurité et santé |
La responsabilité civile prend en charge les frais de dédommagement des tiers lésés par votre association. Mais est-elle obligatoire ?
La loi exige la responsabilité civile pour les associations :
Avec notre couverture responsabilité civile, l’association responsable de dommages aux tiers est indemnisée.
Parce que chaque association est unique et fait face à ses propres défis, notre offre s’adapte à vos besoins. Ensemble, dessinons ensemble les contours d’une formule à la mesure de vos domaines d’intervention :
Demander un devis ? C’est gratuit.
Oui ! La RC n’est pas la seule exigence légale à laquelle vous devez vous plier. Pensez également à vous renseigner sur l’assurance de vos locaux et vos véhicules.
Lorsque l’association loue son espace de travail, la loi exige de souscrire une assurance locataire. En cas de sinistre, cette offre sur devis vous indemnise sur les dégâts du bâtiment. Notre formule assurance local commercial vous apporte une protection en cas de :
Si votre association possède un ou plusieurs véhicules, l’assurance auto est obligatoire. Elle comprend à minima la responsabilité civile, dédommageant les tierces victimes de la conduite de votre véhicule. Si vos membres ou bénévoles se servent de leur véhicule pour vos activités, c’est à eux de prévoir les questions d’assurances. Pour un véhicule loué, la responsabilité de l’assurance dépend du prestataire de location.
Vu la diversité et la proportion des activités, chaque association présente des besoins d’assurance différents. Voici quelques options enrichir vos garanties.
En cas de poursuites pour négligence ou fautes dans la gestion de l'association, l'assurance responsabilité des dirigeants apporte une assistance juridique solide. Pour les dirigeants de l’association, c’est la possibilité de prendre des décisions l’esprit tranquille.
Parmi les membres, salariés ou dirigeants de l’association, les hommes clés sont ceux dont l’absence pénalise la vie de l’association. La garantie homme clé vous permet de constituer un capital en cas d’invalidité ou de décès, et permet à l’association de toujours rester fonctionnelle.
Face aux évolutions normatives, votre association risque des réclamations de salariés, adhérents et prestataires. Anticipez ces défis avec la protection juridique de notre couverture litiges sociaux.
L’assurance matériel couvre les associations en cas de sinistre, et leur permet de pratiquer sereinement leurs activités associatives. Elle couvre les dommages, vols ou pertes de :
Chaque activité peut aussi avoir des exigences particulières en termes de garanties.
Ces formules de garanties renvoient à la responsabilité tutélaire. Si votre association prend en main une ou plusieurs personnes en handicap sous tutelle, les décisions que vous prenez peuvent faire l’objet de réclamations, poursuites ou pertes financières. Ce contrat vous sert alors de bouclier juridique et financier.
Ces garanties servent aux adhérentsfédérés autour de l’équitation ou la chasse. Le contratcouvre divers dommages corporels, le vol, le décès de l’animal du fait de vos actions.
Si votre vie associative gravite autour des objets d’art, gare aux chutes ou aux pertes ! Des accidents de véhicules, une erreur de manipulation ou l’humidité des locaux peuvent rendre vos œuvres méconnaissables. Avec cette offre, vous êtes indemnisés en cas de dommages sur ces biens inestimables de votre association.
Votre association œuvre dans l’humanitaire ? Des déplacements professionnels d’un bout à l’autre du globe sont à prévoir ? Cette garantie est faite pour vous. Elle prend en charge les frais de dédommagement pour les sinistres liés à voyages.
Toutes les fédérations sportives ont obligation de souscrire une RC association. Elle prend en charge les frais sur les dommages causés par :
Pour ce qui est des pratiquants, ils sont tenus par le principe d’acceptation des risques. Ce principe exclut donc toute obligation d’indemnisation aux termes du Code civil. Si un athlète venait se blesser à cause d’une activité sportive ; les associations sont, a priori, exempts de la responsabilité d’indemniser.
Imaginez toutes vos garanties, gérées par un assureur unique au travers d’un seul contrat. C’est ce que vous obtenez avec une assurance multirisque. Avec un accord de ce genre, votre organisation privilégie d’une protection plurielle. En un contrat, vous êtes assurés sur :
De la vision aux accomplissement, le parcours de chaque organisation est parsemé de défis, certains communs à toute association, d’autres plus spécifiques. Dans cette quête riche et passionnante qui est la vôtre, nous souhaitons apporter notre contribution. Notre mission est de vous couvrir sur les divers risques que vous pouvez rencontrer, et qui peuvent vous empêcher de vous déployer durablement.
Flexibles, nos contrats s’ajustent aux besoins de votre association, votre contexte et les valeurs que vous défendez.
Diversifiées, notre offre professionnelle se décline en plusieurs prestations, allant de la défense pénale, aux locaux, sans oublier le dirigeant et les matériels.
À la demande, nous sommes en mesure de vous conseiller et de préparer un devis estimatif sur la couverture ce que vous recherchez.
Ensemble, discutons de la formule qui vous convient.
