Assurances associations : laquelle est faite pour vous ?

Mobilisant les membres autour d’une cause, une activité ou un projet, vos associations sont le cœur battant de nos communautés. Que vous vous retrouviez autour du sport, de l’art, du bien d’autrui ou de la planète… Vos objectifs vont au-delà des intérêts financiers.Toutefois, vos interventions ne sont pas sans risques. Découvrez vos responsabilités et vos possibilités en matière d’assurance.

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L’univers associatif en 3 points

Activités

En parlant d’associations, les premiers mots en tête sont « humanitaire », « écologiste », « sociale ». Pourtant, les loisirs, les activités sportives et culturelles motivent 59% des adhésions.

Les membres peuvent aussi se rallier autour de principes démocratiques ou d’idéologies politiques.

Image ### Activités

Répartition des associations françaises par secteur

Points de ralliement Pourcentage des associations en France
Sport 25%
Culture 20%
Loisirs 19%
Causes, intérêts ou droits 15%
Humanitaire, caritatif ou social 10%
Éducation et recherche non médicale 8%
Économie et développement local 3%

Membres

À l'inverse des sociétés, générer des profits n’est pas la vocation des associations. Les adhérents s’engagent volontairement. En France, près de 22 millions de bénévoles apportent leur aide à ces groupes.

Et contrairement au stéréotype des manifestations réunissant une foule de personnes, 2 personnes suffisent pour créer une association.

Image ### Membres

Formalités administratives

Le statut n’est pas obligatoire. Pour les associations de fait un contrat, même verbal, suffit. Les associations déclarées auprès de la préfecture sont, quant à elles, des personnes morales, avec un statut.

Image ### Formalités administratives

Pourquoi souscrire à une assurance association ?

En dépit de vos motivations louables, votre association n’est pas à l’abri des préjudices causés ou subis par des tiers, salariés, bénévoles, autres parties prenantes, vous. Les dégâts peuvent être :

  • Matériels ;
  • Financiers ;
  • Corporels.

Comme toute organisation, les associations sont exposées aux litiges et poursuites judiciaires. Amenés à prendre des décisions, gérer les ressources, et signer des documents, les meneurs d’hommes sont particulièrement concernés par ce risque. Une action en justice peut leur causer :

  • Une faillite personnelle ;
  • Une amende ;
  • Une incarcération.

Enfin, la nature de vos activités peut induire des risques spécifiques, comme l’indique le tableau suivant.

Objet de l’association Risques spécifiques
Sport Blessure, chute, collision, invalidité
Art et culture
  • Annulation de spectacle
  • Dégât sur les matériels ou espaces loués
  • Dommage ou perte d’œuvres d’art
Loisirs et voyage
  • Annulation de voyage
  • Accident de monture d’équitation
  • Balle perdue durant la chasse
Missions humanitaires Sécurité et santé

La Responsabilité civile association est-elle obligatoire pour une association ?

La responsabilité civile permet d’être indemnisé sur les dommages aux tiers. Mais est-elle obligatoire ?

Oui, pour certaines associations

La loi exige la responsabilité civile pour les associations :

  • Autour du sport : pratique, organisation d’évènement ou recours à des centres d’activités sportives ;
  • Communales de chasse ;
  • De voyage ;
  • Gérant des établissements pour mineurs ;
  • Impliquées dans le diagnostic, la prévention et les soins.
Image ### Oui, pour certaines associations

Notre formule RC pro sur mesure

Avec notre couverture responsabilité civile, l’association responsable de dommages aux tiers est indemnisée.

Parce que chaque association est unique et fait face à ses propres défis, notre offre s’adapte à vos besoins. Ensemble, dessinons ensemble les contours d’une formule à la mesure de vos domaines d’intervention :

  • RC pro organisateur pour couvrir les membres, les participants, ou l’assistance lors de vos manifestations et autres évènements ;
  • RC pro humanitaire ;
  • RC sport
  • Etc.

Demandez un devis ? C'est gratuit

Image ### Notre formule RC pro sur mesure

D’autres formules d’assurances obligatoires à prévoir ?

Oui ! La RC n’est pas la seule exigence légale à laquelle vous devez vous plier. Pensez également à vous renseigner sur l’assurance de vos locaux et vos véhicules.

Assurance locaux professionnels

Lorsque l’association loue son espace de travail, la loi exige de souscrire une assurance locataire. En cas de sinistre, cette offre sur devis vous indemnise sur les dégâts du bâtiment. Notre formule assurance local commercial vous apporte une protection en cas de :

  • Vol ;
  • Bris ;
  • Vandalisme ;
  • Incendie ;
  • Dégât des eaux ;
  • Catastrophe naturelle.
Image ### Assurance locaux professionnels

Assurances auto

Si votre association possède un ou plusieurs véhicules, l’assurance auto est obligatoire. Elle comprend à minima la responsabilité civile, dédommageant les tierces victimes de la conduite de votre véhicule. Si vos membres ou bénévoles se servent de leur véhicule pour vos activités, c’est à eux de prévoir les questions d’assurances. Pour un véhicule loué, la responsabilité de l’assurance dépend du prestataire de location.

Image ### Assurances auto

Les garanties en option pour renforcer sa couverture

Vu la diversité et la proportion des activités, chaque association présente des besoins d’assurance différents. Voici quelques options enrichir vos garanties.

Responsabilité des dirigeants

En cas de poursuites pour négligence ou fautes dans la gestion de l'association, l'assurance responsabilité des dirigeants apporte une assistance juridique solide. Pour vos dirigeants, c’est la possibilité de prendre des décisions l’esprit tranquille.

Image ### Responsabilité des dirigeants

Homme clé

Parmi les membres, salariés ou dirigeants, l’homme clé est la personne dont l’absence pénalise la vie associative. La garantie homme clé vous préserve des risques d’invalidité ou de décès et permet de toujours rester fonctionnel.

Image ### Homme clé

Litiges sociaux

Face aux évolutions normatives, votre association risque des réclamations de salariés, adhérents et prestataires. Anticipez ces défis avec la protection juridique de notre couverture litiges sociaux.

Image ### Litiges sociaux

Assurance matériel

L’assurance matériel couvre vos biens en cas de sinistre, et vous permet de pratiquer sereinement votre activité. Elle couvre les dommages, vols ou pertes de :

  • Matériels de sport ;
  • Instruments de musique ;
  • Meubles ;
  • Etc.
Image ### Assurance matériel

Quelles formules souscrire pour ses besoins spécifiques ?

Chaque activité peut aussi avoir des exigences particulières en termes de garanties.

Responsabilité tutélaire

Ces formules de garanties renvoient à la responsabilité tutélaire. Si votre association prend en main une personne en handicap ou plusieurs sous-tutelles, les décisions que vous prenez peuvent faire l’objet de réclamations, poursuites ou pertes financières. Ce contrat vous sert alors de bouclier juridique et financier.

Image ### Responsabilité tutélaire

Assurances animaux

Ces garanties servent aux adhérents fédérés autour de l’équitation ou la chasse. Le contrat couvre divers dommages : vol, blessures ou décès de l’animal du fait de vos actions.

Image ### Assurances animaux

Assurances exposition

Si votre vie associative gravite autour des objets d’art, ils ne sont pas à l’abri des dommages. Pourquoi ? Des accidents de véhicules, une erreur de manipulation ou l’humidité des locaux peuvent rendre vos œuvres méconnaissables. Avec cette offre, vous êtes indemnisés en cas de dommages.

Image ### Assurances exposition

Assurance déplacements professionnels

Votre association œuvre dans l’humanitaire ? Des déplacements professionnels d’un bout à l’autre du globe sont à prévoir ? Cette garantie est faite pour vous.

Image ### Assurance déplacements professionnels

Assurance multirisque pour une protection optimale et diversifiée

Bénéficiez de toutes vos garanties qui sont gérées par un assureur unique au travers d’un seul contrat. C’est ce que vous obtenez avec une assurance multirisque. Avec un accord de ce genre, votre organisation privilégie une protection plurielle. En un contrat, vous êtes assurés sur :

  • La responsabilité civile ;
  • La protection dirigeant ;
  • La protection juridique ;
  • Les locaux ;
  • Le matériel.

De la vision aux accomplissements, le parcours de chaque organisation est parsemé de défis, certains communs à toute association, d’autres plus spécifiques. Dans cette quête riche et passionnante qui est la vôtre, nous souhaitons apporter notre contribution. Notre mission est de vous couvrir sur les divers risques que vous pouvez rencontrer.

Flexibles, nos contrats s’ajustent à vos besoins, votre contexte et les valeurs que vous défendez.

Diversifiée, notre offre professionnelle se décline en plusieurs prestations, allant du juridique, aux locaux, sans oublier le dirigeant et les matériels.

À la demande, nous sommes en mesure de vous préparer un devis estimatif de ce que vous recherchez.

Ensemble, discutons de la formule qui vous convient.

Questions récurrentes

Est-il obligatoire d'avoir une assurance pour une association ?

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Quelle assurance pour une association loi 1901 ?

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Quelle assurance pour les bénévoles ?

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Quelles sont pour les associations les assurances dites obligatoires ?

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Comment assurer un événement associatif ?

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