1. Vous endommagez le matériel de votre client pendant le nettoyage
Vous nettoyez un bureau et utilisez un produit inadapté sur un écran. Un aspirateur heurte un équipement. Un seau est renversé à proximité d'un ordinateur portable. Une surface fragile est détériorée par un produit trop agressif.
Ces incidents peuvent sembler mineurs jusqu'au moment où vous découvrez la valeur du bien endommagé. Le remplacement d'un ordinateur professionnel, d'un écran haut de gamme ou d'un équipement technique peut rapidement représenter plusieurs milliers d'euros.
Votre responsabilité peut être recherchée lorsque votre intervention cause un dommage à votre client. Le Code civil prévoit notamment que celui qui cause un dommage par sa faute, sa négligence ou son imprudence peut être tenu de le réparer.
C'est l'un des principaux rôles d'une RC Pro pour une entreprise de nettoyage : selon les garanties prévues au contrat, elle peut intervenir lorsque votre activité occasionne un dommage couvert à un tiers.
Attention toutefois à ne pas considérer chaque détérioration comme automatiquement assurée. Les biens confiés, les objets sur lesquels vous intervenez directement, certaines techniques de nettoyage ou certains types de dommages peuvent faire l'objet de conditions, de limites ou d'exclusions particulières.
Avant de souscrire votre assurance nettoyage de bureaux, vérifiez donc les biens couverts, les exclusions, les franchises et les plafonds d'indemnisation.
2. Une personne chute après votre intervention
Le principal risque n'est pas nécessairement la détérioration d'un objet.
Imaginez que vous veniez de laver le sol d'un hall d'entrée. Un salarié du client traverse la zone avant qu'elle soit complètement sèche, glisse et se blesse. Une situation comparable peut se produire avec un câble d'aspirateur, une autolaveuse ou du matériel temporairement laissé dans une zone de passage.
Le dommage devient alors corporel.
Selon sa gravité, une chute peut entraîner des soins médicaux, une incapacité temporaire ou des conséquences plus importantes. Le coût potentiel du sinistre peut donc largement dépasser celui du contrat de nettoyage à l'origine de votre intervention.
La prévention reste essentielle : signalisation d'un sol humide, organisation du chantier, rangement du matériel et sécurisation des zones de passage. Mais elle ne supprime pas entièrement le risque.
Une assurance responsabilité civile professionnelle adaptée doit notamment être examinée pour les dommages corporels, matériels et immatériels susceptibles d'être causés aux tiers pendant votre activité.
3. Vous perdez les clés ou le badge confiés par votre client
C'est une situation particulièrement importante pour les entreprises de nettoyage de bureaux.
Vos clients peuvent vous confier un badge, une clé ou plusieurs moyens d'accès afin que vous puissiez intervenir en dehors des heures de présence de leurs salariés.
La perte d'un simple badge peut entraîner sa désactivation et son remplacement. Avec une clé, les conséquences peuvent être plus importantes.
Si le client considère que la sécurité de ses locaux est compromise, il peut décider de remplacer un cylindre, plusieurs serrures, voire une partie de son système d'accès. Le coût ne se limite alors plus à la fabrication d'une nouvelle clé.
Ne supposez pas que votre RC Pro nettoyage couvre automatiquement la perte des clés et badges confiés.
Lorsque vos prestations impliquent régulièrement la détention de moyens d'accès appartenant à vos clients, vérifiez explicitement ce point dans votre contrat : nature des moyens d'accès couverts, frais de remplacement pris en charge, éventuelles exclusions, franchise et plafond de garantie.
Cette vérification est particulièrement importante lorsque vous signez un contrat portant sur plusieurs locaux ou sur un site disposant de nombreux accès sécurisés.
4. Un salarié de votre entreprise cause un dommage
Vous pouvez organiser parfaitement vos propres interventions et rester exposé aux erreurs commises par votre équipe.
Un salarié peut utiliser le mauvais produit, heurter un meuble avec une autolaveuse, renverser du liquide sur un équipement ou oublier du matériel dans une zone de circulation.
Le Code civil prévoit la responsabilité des commettants pour les dommages causés par leurs préposés dans les fonctions auxquelles ils les ont employés.
Autrement dit, l'assurance de votre entreprise de nettoyage ne doit pas être pensée uniquement autour des erreurs que vous pourriez personnellement commettre.
Si vous employez des agents de nettoyage, vérifiez que les interventions réalisées par vos salariés dans le cadre de leurs fonctions entrent bien dans le périmètre déclaré et couvert par votre contrat.
Cette vigilance devient d'autant plus importante que votre entreprise grandit : davantage de salariés et davantage de sites signifient mécaniquement davantage d'interventions au cours desquelles un incident peut se produire.
5. Vous utilisez vos propres produits et votre propre matériel
Votre activité comporte deux catégories de risques qu'il ne faut pas confondre.
- ● D'un côté, vous pouvez causer un dommage à un client ou à un tiers. C'est notamment le terrain de la responsabilité civile.
- ● De l'autre, votre propre entreprise possède des biens qui peuvent eux aussi être endommagés ou volés : aspirateurs professionnels, monobrosses, autolaveuses, injecteurs-extracteurs, nettoyeurs vapeur, chariots, stocks de consommables ou produits d'entretien.
Votre RC Pro n'a pas vocation à remplacer une assurance couvrant vos propres biens.
Si vous disposez d'un local professionnel dans lequel vous entreposez plusieurs milliers d'euros de matériel et de produits, regardez donc également les garanties permettant de protéger ce patrimoine professionnel.
Soyez particulièrement attentif aux conditions applicables au matériel lorsqu'il quitte votre local. Un équipement stocké dans vos locaux, transporté dans un véhicule ou utilisé directement chez un client ne se trouve pas nécessairement couvert de la même manière.
6. RC Pro, multirisque : quelles assurances regarder pour une entreprise de nettoyage ?
Il n'existe pas une garantie unique répondant à toutes les situations rencontrées par une entreprise de nettoyage.
La RC Pro doit notamment être examinée pour les dommages causés aux clients et aux autres tiers dans le cadre de votre activité : dommage matériel pendant une prestation, accident provoqué lors de votre intervention ou erreur commise par un salarié, sous réserve des garanties effectivement souscrites.
Une assurance multirisque professionnelle peut compléter cette protection lorsque vous disposez de locaux, de stocks ou de matériel professionnel à assurer. Selon le contrat choisi, différentes garanties peuvent protéger l'entreprise contre certains événements affectant directement ses biens.
La distinction est importante.
Si vous détériorez l'ordinateur d'un client pendant une prestation, vous êtes face à un problème de responsabilité envers un tiers.
Si votre propre autolaveuse est endommagée à la suite d'un événement couvert, la question concerne la protection de vos biens professionnels.
Votre besoin d'assurance dépend donc de votre organisation : travail seul ou avec des salariés, existence d'un local, valeur du matériel, nature des prestations, types de clients et conditions dans lesquelles vous intervenez.
7. Vérifiez votre assurance avant de signer un contrat de nettoyage important
La signature d'un nouveau contrat est un bon moment pour vérifier que votre assurance correspond toujours à la réalité de votre entreprise.
Un contrat portant sur quelques bureaux n'expose pas nécessairement votre entreprise de la même manière que l'entretien quotidien d'un immeuble entier, d'un grand siège social ou de locaux contenant du matériel coûteux.
Avant de commencer une nouvelle prestation importante, vérifiez notamment :
- ● les activités réellement déclarées à votre assureur ;
- ● votre chiffre d'affaires et son évolution ;
- ● le nombre de salariés qui interviennent chez vos clients ;
- ● le recours éventuel à des sous-traitants ;
- ● la nature des locaux dans lesquels vous travaillez ;
- ● la valeur et la nature des biens présents sur les sites ;
- ● la détention de clés, badges ou autres moyens d'accès ;
- ● les garanties, franchises, exclusions et plafonds de votre contrat.
Ne vous contentez pas de vérifier que vous possédez une « RC Pro ». Regardez si le contrat correspond réellement aux prestations que votre entreprise de nettoyage réalise aujourd'hui.
Une activité peut évoluer rapidement : nouveaux salariés, contrats plus importants, nouvelles techniques de nettoyage ou nouvelles catégories de clients peuvent modifier votre exposition aux risques.
