Assurances professionnelles

Radiologue

En tant que médecin spécialisé dans l'imagerie médicale, votre responsabilité de radiologue est engagée à chaque instant de votre exercice professionnel : de l'indication d'un examen au compte-rendu, en passant par le suivi dans le parcours de soins.

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Violet V. Radiologue
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La RC Pro est-elle obligatoire pour les radiologues ?

Obligatoire pour les professions réglementées

Seules certaines professions réglementées ont une obligation d'assurance RC Pro. Les radiologues en font partie, au même titre que tous les professionnels médicaux.

En tant que radiologue exerçant en libéral au sein d’un cabinet, vous êtes obligé de bénéficier d'une RC Pro afin de vous protéger.
Si vous êtes radiologue dans un hôpital public ou une clinique, vous êtes en principe couvert par l’assurance du centre dans lequel vous travaillez. Vous n’êtes donc pas légalement dans l’obligation de souscrire une assurance professionnelle radiologue. Néanmoins, il est vivement conseillé de vous protéger en cas de désaccord avec votre employeur.

La règle commune

Depuis la loi Kouchner de 2002, l’assurance RC Pro est obligatoire pour tous les professionnels de santé exerçant en libéral.

Si vous n’êtes pas couvert par une assurance RC Pro, vous vous exposez à des sanctions pénales et disciplinaires (amende de 45 000 euros, interdiction d'exercer votre métier).

Les radiologues libéraux

Plus de 60 % des réclamations ont lieu dans un cabinet ou un centre de radiologie privé. Si vous exercez votre métier de radiologue en tant que libéral, vous êtes dans l’obligation de disposer d'une assurance civile professionnelle radiologue. Elle vous protège en cas de faute ou d’accidents professionnels.

Sachez que si vous êtes condamné, vous devez indemniser la victime et assumer les frais de défenses (honoraires d’avocat, frais d’expertise, etc.) avec votre argent personnel. Grâce à l’assurance radiologue, vous pouvez exercer votre métier de radiologue en toute sérénité et bénéficier du remboursement des dépenses de la procédure en cas de sinistre.

Les nouveaux risques pour les radiologues

Des risques professionnels

Être radiologue demande une certaine exigence et une résistance au stress, car vous êtes confronté à la souffrance physique et psychologique de votre patientèle et vous effectuez souvent des horaires importants.

Le métier de radiologue n’est pas sans risques. Si les conditions de travail sont parfois difficiles, il existe également des risques de radiations ionisantes dues aux actes de radios pratiqués. En effet, une exposition régulière des rayons X et gamma peut avoir des effets nocifs sur la santé.

Enfin, une bonne mutuelle, aussi appelée complémentaire santé, est conseillée pour compléter les remboursements de la Sécurité sociale. En effet, le fait d'être un professionnel de santé n'a pas d'impact sur le remboursement de vos soins personnels par la Sécurité sociale.

Quels risques pour le radiologue avec l'irradiation ?

En cas de forte dose à répétition, les rayons X et gamma sont susceptibles d’entraîner de graves problèmes de santé et des maladies pour les radiologues. Ils peuvent avoir des effets néfastes sur la peau des mains, diminuer la fertilité et être responsables de maladies comme la cataracte, le cancer de la thyroïde, la leucémie, etc.

Les risques sont classés en deux catégories :

  • Les effets immédiats (ou déterministes) : les symptômes de la maladie se déclarent de quelques heures à quelques mois après l'exposition.
  • Les effets à long terme (aléatoires ou stochastiques) : les symptômes de la maladie apparaissent plusieurs années après l’exposition.

Les modifications sur le mode de fonctionnement

Afin de préserver la santé des professionnels de centres d’imagerie médicale, la médecine du travail classe les travailleurs exposés par catégorie :

  • Catégorie A : susceptible de recevoir une dose comprise entre 6 et 20 mSv par an ;
  • Catégorie B : susceptible de recevoir une dose comprise entre 1 et 6 mSv par an.
    Le personnel des catégories A et B bénéficie de mesures de prévention renforcées : surveillance médicale, examens réguliers, formations obligatoires aux risques liés aux rayons X et gamma.

Radiologue et manipulateur en radiologie : quelles responsabilités ?

Des différences selon le type de réclamation

Pourquoi souscrire une assurance radiologue ? Les actes d’imagerie recouvrent une grande variété d’examens : radios, échographie, scanner, IRM.

La chute d’un patient, une allergie à un produit de contraste, une erreur de diagnostic après une radiographie dentaire, une mammographie ou une échographie, ou encore un défaut de prise en charge sont des fautes qui peuvent vous être reprochées dans l'exercice de votre profession. En tant que radiologue ou manipulateur en radiologie, vous êtes responsable des dommages causés à un tiers.

Il existe trois types de responsabilités en fonction des réclamations :

  • civile ou administrative ;
  • pénale ;
  • disciplinaire en cas de sanction.

La responsabilité juridique

Dans le cadre de votre fonction exercée au sein d’un centre d'imagerie et de radios, vous pouvez être tenu responsable d’une faute. Votre responsabilité juridique est alors engagée.

Si vous n’êtes pas couvert par une assurance radiologue RC Pro, l’indemnisation des victimes et votre défense juridique seront à votre charge. Votre activité sera également lourdement impactée.

Prescription

En tant que radiologue, vous êtes responsable de la prescription du traitement. Vous devez rassembler toutes les informations liées au patient pour prendre la bonne décision. En cas de doute, il est indispensable de contacter le médecin traitant pour effectuer les vérifications nécessaires sur le dossier médical, et éventuellement refuser l’examen.

Si un patient remet en cause votre prescription et entame une procédure à votre encontre, c’est votre responsabilité qui est mise en cause. Dans certaines situations, les responsabilités peuvent être mutuelles avec le médecin traitant dans le parcours de soins.
Quant au manipulateur en radiologie, il n’a pas le droit de réaliser une prescription radiologique ou proposer un traitement, car seuls les médecins ont les compétences pour le faire.

Devoir de mise à jour des compétences

En tant que professionnels de santé, vous êtes tenus de mettre à jour vos connaissances en prenant en compte l'évolution du matériel, les techniques utilisées et les avancées scientifiques.

Exemples de dommages couverts pour les radiologues

Types de situations couvertes

L’objectif de l’assurance radiologue est de vous couvrir en cas de dommages causés à un tiers dans le cadre de votre métier. Si la faute est prouvée, la victime peut réclamer des dommages et intérêts pour compenser le préjudice subi.

Voici quelques exemples de dommages couverts pour les radiologues :

  • une omission, un oubli ou une inexactitude ;
  • une erreur d'interprétation ;
  • une négligence, un manque de connaissances ;
  • un retard dans un diagnostic ;
  • un manquement aux obligations de conseil, d’information, de mise en garde ;
  • dégâts corporels ou matériels.
    Grâce à votre assurance, vous bénéficiez de la prise en charge et du remboursement des dépenses engendrées par la procédure.

Défaut ou retard de diagnostic

Le défaut ou retard de diagnostic est la faute la plus reprochée aux radiologues.

La responsabilité du radiologue dans l’interprétation des clichés radiologiques est importante, la vie du patient en dépend. Si l'erreur de diagnostic n’est pas forcément considérée comme une faute, votre négligence ou votre ignorance des données médicales peuvent être mises en cause.

Défaut de prise en charge

Le défaut de prise en charge est également une faute souvent reprochée aux radiologues.

Elle correspond à un manque de communication entre les professionnels de santé (radiologue et médecin), un classement trop rapide des résultats, le retard de prise en charge d’une pathologie ou d’une maladie cancéreuse.

Maladresse technique

L’assurance radiologue vous couvre aussi pour les fautes techniques.

Il s’agit d'une erreur dans l’analyse des imageries due à un défaut de placement d’un cliché d'une IRM ou à un mauvais réglage des appareils radios, ou encore l’extravasation d’un produit de contraste.

Faute déontologique

Le code de déontologie médicale impose au médecin de fournir une information précise sur les traitements et les examens qu'il envisage et de recueillir l'accord explicite du patient.

Le plus simple pour cela est de faire signer un devis. Ainsi, le manque d'explications claires et compréhensibles données aux patients sur le résultat d’une radio ou d’une IRM, l'absence de devis clair, l'utilisation d’un langage trop scientifique, l’indifférence et le manque d'empathie peuvent vous mettre en cause pour faute déontologique.

Si vous optez pour une assurance civile professionnelle radiologue, vous êtes couvert et bénéficiez du remboursement de l'assureur pour ces situations imprévues.

Quelles assurances peuvent compléter votre couverture ?

Les couvertures les plus courantes

Outre l’assurance radiologue RC Pro, en tant que professionnel de santé vous pouvez choisir d’autres assurances pour mieux vous protéger, recommandées aussi pour les vétérinaires, pharmaciens..., par exemple :

  • une assurance multirisque pour protéger vos locaux, matériels, équipements ;
  • une complémentaire santé afin de compléter le remboursement de la sécurité sociale par la mutuelle ;
  • une assurance dirigeant ;
  • une prévoyance et un plan d’épargne retraite pour anticiper votre avenir.

Assurance dirigeant

Si vous employez du personnel en tant que radiologue libéral, vous êtes considéré comme chef d’entreprise. Par conséquent, vous êtes responsable des dommages et préjudices commis par vous ou par l’un de vos salariés.

Une négligence, une erreur de gestion, ou un litige avec l’un de vos salariés peut vous coûter très cher. Avec la responsabilité civile des dirigeants et mandataires sociaux (RCMS), vous anticipez toutes les situations et vous pouvez gérer votre entreprise plus sereinement.

Assurance Bureau / Local

Un dégât des eaux, un incendie qui se déclare ou une catastrophe naturelle peuvent entraîner des dégâts importants dans votre cabinet.
Une assurance bureau/local couvre tous vos biens liés à votre activité de radiologue libéral.

Ainsi, vos bureaux et vos équipements (matériel informatique, appareils médicaux, dossiers des patients, etc.) sont couverts par l’assurance. En cas de sinistre, vous serez indemnisé en fonction de la valeur des biens déclarée.

Combien coûte une assurance RC Pro ?

Le prix d'une assurance radiologue RC Pro dépend de plusieurs critères liés à votre société et à votre profil. Voici les éléments qui peuvent être pris en compte pour un contrat d'assurance pour radiologue : votre chiffre d'affaires, la taille de votre société, vos différentes activités, votre lieu de résidence, vos expériences et vos diplômes, ou encore des garanties incluses dans votre contrat.

Le tarif dépend du chiffre d'affaires

Votre chiffre d'affaires ou prévision de chiffre d'affaires est pris en compte pour établir le tarif de votre cotisation. Cela évolue donc en fonction de vos honoraires. Généralement, plus il est élevé, plus le prix de l’assurance RC Pro le sera.

Le prix dépend des activités

Cela dépend de l’ensemble des activités médicales que vous exercez et des risques qui sont liés à chacune d'entre elles. En effet, les garanties évoluent en fonction des actes de soins pratiqués, ce qui influe sur le coût des assurances pour les médecins.

Le coût dépend de la zone géographique

La ville où vous exercez est un critère qui peut augmenter ou diminuer le tarif et les taux de remboursement de votre contrat d’assurance radiologue. Les tarifs sont plus élevés en Île-de-France par exemple, où le risque de cambriolage est plus élevé.